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Les documents

Vous trouverez sur cette page les documents reprenant nos valeurs, nos projets et notre organisation.

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Projet d'établissement 2023 - 2027

Ce document stratégique, validé par les instances de l'établissement, donne les grandes orientations de l'établissement pour les cinq prochaines années.

Livret d'accueil du résident

Ce document comprend les informations pratiques en lien avec votre admission.

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Règlement intérieur

Ce document fixe les règles et principes de fonctionnement de l'établissement. Validé par les instances, il est nécessaire que les nouveaux salariés en prennent connaissance.

Règlements de fonctionnement

Ce document décrit les modalités de fonctionnement et d'organisation de nos structures.

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Règlement MAS
Règlement FV1
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Règlement FAM
Règlement FV2
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Règlement Accueil Familial
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Présentation SPOVS

En cas de difficultés...

Le document ci-après vous permettra de formuler vos réclamations lorsqu'elles n'ont pas pu être solutionnées au sein du service. Ce formulaire est à retourner à la direction de l'établissement.

Index d'égalité professionnelle

Instauré par la loi n° 2023-623 du 19 juillet 2023 visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique, cet index permet de mesurer les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes sous la forme d’une note sur 100

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